Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RespInnovation
RESPINNOVATION, SAS

Numéro de dépôt :
3927882
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/06/2022
RespInnovation de RESPINNOVATION

Présentation de la marque RespInnovation

Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESPINNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RespInnovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESPINNOVATION domicilié(e) 2229 Route des Crêtes, C/O Cicca Valbonne - 06560 - VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 273 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.

La marque RespInnovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RespInnovation est expirée depuis le 18 juin 2022.

RESPINNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : resp in


RESPINNOVATION, SAS - 2229 Route des Crêtes, C/O Cicca Valbonne - 06560 - VALBONNE - France - SIREN 528273568


CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 8 août 2012 - Changement d'adresse n°580547 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; appareils médicaux permettant la libération des voies pulmonaires ; dispositif (appareils médicaux) de traitement pour les personnes souffrant de problèmes respiratoires ; dispositif médical (appareils médicaux) ; appareils d'assistance respiratoire ; veste pour traitement par oscillations des parois thoraciques ; appareils et instruments médicaux pour le traitement par oscillations des parois thoraciques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène pour êtres humains ; services de rééducation respiratoire à domicile ; locations d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de garde malades ; service de santé ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de soins pour le traitement des maladies respiratoires.